Mentions légales

1. Informations sur l’éditeur du site 

Propriétaire et éditeur du site :

Nom de l’entreprise : Mohamed Hammoutene
Statut juridique : Autoentrepreneur
Numéro SIRET : 980 916 647 00012
Adresse du siège social  : 1 Place du petit pont, 94140 Alfortville
Téléphone : 0771864942
Adresse email : mohamed.hammoutene@hmtprod.com

Le site hmtprod.com est exploité dans le cadre d’une activité indépendante sous l’identité en ligne « HMT Production ».

2. Informations sur l’hébergeur

Hébergeur du site :
Nom de l’hébergeur : HOSTINGER
Adresse du siège social : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +357 22 030 432
Site web : www.hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site hmtprod.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle, y compris le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, ou adaptation partielle ou totale de ces contenus, sans autorisation préalable de l’éditeur, est interdite.

4. Protection des données personnelles

Le site hmtprod.com respecte la réglementation européenne (RGPD) et française relative à la protection des données personnelles.

Responsable du traitement des données : Mohamed Hammoutene

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Droits des utilisateurs :
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès, de rectification, ou de suppression de vos données.
• Droit d’opposition au traitement de vos données.
• Droit à la portabilité de vos données.
• Droit de définir des directives concernant la gestion de vos données après votre décès.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à : contact@hmtprod.com

Durée de conservation :
Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies ou conformément aux obligations légales.

5. Utilisation des cookies

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6. Limitation de responsabilité

HMTPROD met tout en œuvre pour fournir des informations exactes sur le site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’éditeur décline toute responsabilité pour :

• Les dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
• Les interruptions du service pour maintenance ou problèmes techniques.
• Les contenus ou services des sites tiers accessibles via des liens hypertextes.

L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes mentions légales et des conditions générales d’utilisation.

7. Litiges et juridiction compétente

En cas de litige lié à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal de Commerce de Créteil, juridiction compétente pour Alfortville.